🏦 Conseil municipal – Jeudi 10 mars 2023
Le Conseil Municipal de JOSSELIN est convoquĂ© pour une session ordinaire qui se tiendra le vendredi 10 mars Ă 18 heures prĂ©cises Ă la Mairie de JOSSELIN.Â
Cette séance aura lieu en présence du public.
Ordre du jour :Â
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du précédent procès-verbal
Administration générale
- Compte rendu des décisions prises par le Maire
- Modification des statuts du syndicat scolaire du Pays de Josselin
- Intervention de JMS Consultants : analyse financière rétrospective et prospective
- Avis sur la demande d’enregistrement au titre des installations classĂ©es pour la protection de l’environnement par l’EURL Avifillon – Elevage Avicole au lieu-dit « Bocneuf la forĂŞt »
- Avis sur le schĂ©ma dĂ©partemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage
Finances et ressources humaines
- Budget primitif 2023 – Lotissement « Le Hameau Bellevue Tr 2 »
- Budget primitif 2023 – Lotissement « Le Hameau Bellevue Tr 3 »
- Budget primitif 2023 – Lotissement « Le Chenil »
- Budget primitif 2023 – Lotissement « Les Ormeaux Tr 4 »
- Taux des impĂ´ts locaux 2023
- Budget primitif 2023 – Commune
- Subvention Handisport Pays de Ploërmel
- Subvention voyages découvertes et voyages linguistiques scolaires collégiens
- Subvention Académie de Musique et d’Arts Sacrés
- RĂ©duction consommation Ă©nergĂ©tique – remplacement d’Ă©quipements d’Ă©clairage : Inscription des dĂ©penses en investissement
- Tarifs 2023 – Ajout d’un tarif jardins familiaux
- Versement de l’aide pour le retrait de nid de frelons asiatiques
- DĂ©marche de prĂ©vention des risques professionnels et crĂ©ation de la fonction d’Assistant de PrĂ©vention
- Contrat d’assurance des risques statutaires – dĂ©libĂ©ration donnant habilitation au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan
Travaux, Environnement et Biodiversité
- AmĂ©nagement d’un pĂ´le d’Ă©change multimodal et de cheminements doux Rue Saint Jacques Nord et abords de l’hĂ´pital : validation du projet et lancement de la consultation d’entreprises
Divers