🏦 Conseil municipal – Jeudi 10 mars 2023

Le Conseil Municipal de JOSSELIN est convoqué pour une session ordinaire qui se tiendra le vendredi 10 mars à 18 heures précises à la Mairie de JOSSELIN.

Cette séance aura lieu en présence du public.

Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du précédent procès-verbal

Administration générale

Compte rendu des décisions prises par le Maire
Modification des statuts du syndicat scolaire du Pays de Josselin
Intervention de JMS Consultants : analyse financière rétrospective et prospective
Avis sur la demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement par l’EURL Avifillon – Elevage Avicole au lieu-dit « Bocneuf la forêt »
Avis sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage

Finances et ressources humaines

Budget primitif 2023 – Lotissement « Le Hameau Bellevue Tr 2 »
Budget primitif 2023 – Lotissement « Le Hameau Bellevue Tr 3 »
Budget primitif 2023 – Lotissement « Le Chenil »
Budget primitif 2023 – Lotissement « Les Ormeaux Tr 4 »
Taux des impôts locaux 2023
Budget primitif 2023 – Commune
Subvention Handisport Pays de Ploërmel
Subvention voyages découvertes et voyages linguistiques scolaires collégiens
Subvention Académie de Musique et d’Arts Sacrés
Réduction consommation énergétique – remplacement d’équipements d’éclairage : Inscription des dépenses en investissement
Tarifs 2023 – Ajout d’un tarif jardins familiaux
Versement de l’aide pour le retrait de nid de frelons asiatiques
Démarche de prévention des risques professionnels et création de la fonction d’Assistant de Prévention
Contrat d’assurance des risques statutaires – délibération donnant habilitation au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan

Travaux, Environnement et Biodiversité

Aménagement d’un pôle d’échange multimodal et de cheminements doux Rue Saint Jacques Nord et abords de l’hôpital : validation du projet et lancement de la consultation d’entreprises

Divers