🏦 Conseil municipal – Jeudi 30 juin 2022

Le Conseil Municipal de JOSSELIN est convoqué pour une session ordinaire qui se tiendra le jeudi 30 juin 2022 à 19 heures précises à la Mairie de JOSSELIN. 

Cette séance aura lieu en présence du public.

Ordre du jour : 

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • DĂ©signation d’un secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du prĂ©cĂ©dent procès-verbal

Administration générale

  • Compte rendu des dĂ©cisions prises par le Maire
  • DĂ©signation des membres des commissions municipales
  • DĂ©signation des membres de la commission de contrĂ´le des listes Ă©lectorales

Urbanisme et patrimoine urbain

  • Prescription de la modification n°5 du PLU : motifs et objectifs poursuivis
  • Vente des parcelles cadastrĂ©es AL 134 et AL 135 Zone de la Rochette
  • Vente d’un ensemble immobilier 6 place Alain de Rohan
  • Vente d’un immeuble 44 rue St Jacques
  • Lotissement le Chenil – Vente du lot n°02
  • Acquisition parcelle cadastrĂ©e AD 134 rue des Douves du Noyer
  • Echange de parcelles avec Mme MALDONADO Martine Rue des lavandières
  • DĂ©saffectation et dĂ©classement d’une parcelle situĂ©e 9 bis, lotissement des champs carnats
  • DĂ©saffectation et dĂ©classement de la parcelle AD 523p situĂ©e rue St Nicolas
  • Impasse du Champ des Coteaux : acquisition et intĂ©gration de voirie dans le domaine public communal
  • Attribution de subventions pour restauration du patrimoine immobilier privĂ©

Vie sportive et jeunesse

  • Convention d’utilisation des Ă©quipements sportifs dans le cadre de l’accueil de loisirs pour l’Ă©tĂ© 2022 et l’annĂ©e scolaire 2022-2023

Travaux, Environnement et biodiversité

  • Rue St Jacques : Convention avec Morbihan Energies pour l’effacement des rĂ©seaux Eclairage public – ElectricitĂ© – TĂ©lĂ©com
  • Hameau de Bellevue 3 : conventions avec Morbihan Energies (Telecom, Eclairage Public, ElectricitĂ© extension)
  • Hameau de Bellevue 3 : convention avec Eau du Morbihan
  • Mise en lumière Basilique et façade sud du Château : Avenant n°2 du lot 2 avec ERS – Façade sud du Château –
  • Convention avec la sociĂ©tĂ© Les Moulins du Lohan pour l’utilisation du Domaine communal et l’autorisation d’usage des voiries et chemins

Finances et ressources humaines

  • Remboursement visite mĂ©dicale poids lourds
  • MarchĂ© de fourniture de fioul domestique – lancement de la consultation d’entreprises et autorisation de signature du marchĂ©
  • IndemnitĂ© gardiennage Basilique 2022

Tourisme, labels, jumelage et sécurité

  • Contrat de sĂ©curitĂ© Petite Ville de Demain

Finances et ressources humaines

  • DĂ©termination du prix de vente des terrains – Hameau Bellevue 3
  • Candidature au projet de data center local portĂ© par une sociĂ©tĂ© publique locale
  • DM N°1 Budget principal
  • CrĂ©ation d’un poste d’IngĂ©nieur et d’un poste de technicien
  • Tableau des emplois et des effectifs

Divers