Conseil municipal – Jeudi 18 novembre

Le Conseil Municipal de JOSSELIN est convoqué pour une session ordinaire qui se tiendra le jeudi 18 Novembre 2021 à 19 heures précises à la Mairie de JOSSELIN. 

Cette séance aura lieu en présence du public, dans la mesure des places disponibles. Le port du masque est obligatoire.

Ordre du jour

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du précédent procès-verbal

Administration générale

  • Compte rendu des décisions prises par le Maire
  • Désignation des membres des commissions municipales
  • Composition du Conseil d’Administration du CCAS
  • Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales

Urbanisme et patrimoine urbain

  • Attribution de Subventions pour restauration de patrimoines immobiliers privés
  • Subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé – Critères de prise en charge
  • Attribution de subvention pour étude diagnostic préalable à la restauration du patrimoine immobilier privé : Immeuble WRAGG – 1 rue Lucien Briend
  • Acquisition de la parcelle AB 1046 située à La Noë Sèche
  • Acquisition d’une parcelle Rue des Sorciers
  • Cession de parcelles AD 523p et AE 473p situées rue Saint Nicolas
  • Lotissement Le Chenil – Vente du lot 01

Travaux, Environnement et biodiversité

  • Convention avec Morbihan Energies pour l’enfouissement des réseaux chemin de la minoterie

Tourisme, labels, jumelage et sécurité

  • Convention avec JPA pour l’engagement de salariés au sein de la réserve communale

Finances et ressources humaines

  • Desserte en Gaz Naturel – Convention financière
  • Décision Budgétaire modificative n°2 – Budget Principal
  • ASSAINISSEMENT – Transfert des Résultats de clôture 2019 à Ploërmel Communauté
  • Versement de l’aide au retrait de nid de frelons asiatiques
  • Adoption du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2022
  • Versement d’une subvention au CCAS
  • Approbation du Rapport de la CLECT du 4 Octobre 2021

Divers

  • Motion de soutien à l’Hôpital
  • MORBIHAN ENERGIES : Rapport d’activités 2020