🏦 Conseil municipal – Jeudi 10 mars 2023

Le Conseil Municipal de JOSSELIN est convoqué pour une session ordinaire qui se tiendra le vendredi 10 mars à 18 heures précises à la Mairie de JOSSELIN. 

Cette séance aura lieu en présence du public.

Ordre du jour : 

  • DĂ©signation d’un secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du prĂ©cĂ©dent procès-verbal

Administration générale

  • Compte rendu des dĂ©cisions prises par le Maire
  • Modification des statuts du syndicat scolaire du Pays de Josselin
  • Intervention de JMS Consultants : analyse financière rĂ©trospective et prospective
  • Avis sur la demande d’enregistrement au titre des installations classĂ©es pour la protection de l’environnement par l’EURL Avifillon – Elevage Avicole au lieu-dit « Bocneuf la forĂŞt »
  • Avis sur le schĂ©ma dĂ©partemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage

Finances et ressources humaines

  • Budget primitif 2023 – Lotissement « Le Hameau Bellevue Tr 2 »
  • Budget primitif 2023 – Lotissement « Le Hameau Bellevue Tr 3 »
  • Budget primitif 2023 – Lotissement « Le Chenil »
  • Budget primitif 2023 – Lotissement « Les Ormeaux Tr 4 »
  • Taux des impĂ´ts locaux 2023
  • Budget primitif 2023 – Commune
  • Subvention Handisport Pays de PloĂ«rmel
  • Subvention voyages dĂ©couvertes et voyages linguistiques scolaires collĂ©giens
  • Subvention AcadĂ©mie de Musique et d’Arts SacrĂ©s
  • RĂ©duction consommation Ă©nergĂ©tique – remplacement d’Ă©quipements d’Ă©clairage : Inscription des dĂ©penses en investissement
  • Tarifs 2023 – Ajout d’un tarif jardins familiaux
  • Versement de l’aide pour le retrait de nid de frelons asiatiques
  • DĂ©marche de prĂ©vention des risques professionnels et crĂ©ation de la fonction d’Assistant de PrĂ©vention
  • Contrat d’assurance des risques statutaires – dĂ©libĂ©ration donnant habilitation au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan

Travaux, Environnement et Biodiversité

  • AmĂ©nagement d’un pĂ´le d’Ă©change multimodal et de cheminements doux Rue Saint Jacques Nord et abords de l’hĂ´pital : validation du projet et lancement de la consultation d’entreprises

Divers