🏦 Conseil municipal – Jeudi 8 dĂ©cembre 2022

Le Conseil Municipal de JOSSELIN est convoqué pour une session ordinaire qui se tiendra le jeudi 8 décembre 2022 à 19 heures précises à la Mairie de JOSSELIN. 

Cette séance aura lieu en présence du public.

Ordre du jour : 

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • DĂ©signation d’un secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du prĂ©cĂ©dent procès-verbal

Administration générale

  • Compte rendu des dĂ©cisions prises par le Maire
  • Election du 4ème adjoint
  • DĂ©signation des membres des commissions municipales
  • DĂ©signation des membres de la commission d’appel d’offres
  • Composition du conseil d’administration du CCAS
  • DĂ©signation des membres de la commission extra-municipale du marchĂ© hebdomadaire
  • DĂ©signation des membres de la commission locale SPR
  • IndemnitĂ©s de fonction Elus

Urbanisme et patrimoine urbain

  • Attribution de Subventions pour restauration de patrimoines immobiliers privĂ©s
  • Attribution subvention enseigne
  • RĂ©gularisations foncières avec le GIP SILGOM et PloĂ«rmel CommunautĂ© sur le PA de La Rochette
  • Transfert de parcelles appartenant Ă  la RĂ©gion Bretagne

Vie sportive et jeunesse

  • RĂ©novation – Modernisation du Complexe sportif : demande de subvention
  • Convention avec le propriĂ©taire de l’immeuble 33-35 rue Glatinier pour la rĂ©alisation d’une fresque

Social, Enfance, Santé, Solidarités

  • Convention territoriale globale et Bonus Territoire

Travaux, Environnement et Biodiversité

  • Restauration et mise en sĂ©curitĂ© du paratonnerre et du coq sur le clocher de la Basilique

Tourisme, Labels, Jumelage et sécurité

  • Eclairage public – Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public

Finances et ressources humaines

  • Convention mise Ă  disposition des extĂ©rieurs du château
  • Programme Petite Ville de Demain – cofinancement de l’étude habitat portĂ©e par PloĂ«rmel CommunautĂ©
  • DĂ©cision budgĂ©taire modificative
  • Engagement, liquidation et mandatement des dĂ©penses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
  • Tarifs 2023
  • Subventions aux associations Exercice 2023
  • Participation aux frais de cantine des Ă©coles privĂ©es 2023
  • Subvention aux sorties annuelles des Ă©coles 2023
  • Convention d’utilisation des Ă©quipements sportifs par les collèges et lycĂ©e pour l’annĂ©e scolaire 2022-2023
  • Versement de l’aide de 50 € pour le retrait de nid de frelons asiatiques
  • AdhĂ©sion groupement commande achat et livraison fournitures administratives, et mobilier courant

Divers