Conseil Municipal

Quand :
6 mai 2021 @ 19 h 00 min – 21 h 00 min
2021-05-06T19:00:00+02:00
2021-05-06T21:00:00+02:00
Coût :
Gratuit
Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Josselin est convoqué pour une session ordinaire qui se tiendra le jeudi 6 mai 2021 à 19h00 à la Mairie de Josselin.

Rappel : le déplacement pour assister en tant que public à la séance du conseil n’est pas couvert par un des motifs dérogatoires de circulation prévus par le décret du 29 octobre 2020. Les journalistes pourront assister au conseil municipal, pour motif professionnel.

Suivez le conseil en direct à la maison : cliquez-ici  (Retrouvez la vidéo pendant 14 jours après sa diffusion en cliquant ici)

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du précédent procès-verbal
  • Désignation d’un secrétaire de séance

Administration générale

  • Compte rendu des décisions prises par le Maire
  • Position du Conseil Municipal sur le transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme Intercommunal à Ploërmel Communauté au 1er juillet 2021
  • Position du Conseil Municipal sur la prise de compétence Mobilité par Ploërmel Communauté au 1er juillet 2021
  • Position du Conseil Municipal sur la construction d’une nouvelle gendarmerie

Urbanisme et patrimoine urbain

  • Attribution de Subventions pour restauration de patrimoines immobiliers privés
  • Cession de la Parcelle cadastrée AE 472, 52 rue Saint Nicolas
  • Acquisition de la Parcelle cadastrée AD 323, rue Saint Nicolas
  • Echange de parcelles avec le Département du Morbihan – Secteur du Pont Mareuc

Vie culturelle, communication et économie locale

  • Convention d’utilisation des locaux du lycée Ampère – Festival de Théâtre
  • Médiathèque – Acquisition de livres pour l’année 2021

Travaux, Environnement et biodiversité

  • Aménagement de la rue de la carrière – validation du plan de financement, demandes de subventions, lancement de la consultation d’entreprises et autorisation de signature du marché
  • Aménagement de la place Georges Lamour – validation du plan de financement et demandes de subventions
  • Aménagement de cheminements au Bois d’Amour – validation du plan de financement et demandes de subventions
  • Etudes pour l’aménagement du plateau nord – validation du plan de financement et demande de subvention
  • Convention de déploiement Fibre Optique – 54 rue Glatinier
  • Convention de déploiement Fibre Optique – 23 et 25 Parc d’Activités La Rochette
  • Chemin de la Minoterie – Convention avec Orange pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques

Finances et ressources humaines

  • Fixation du taux de promotion pour l’avancement de grade
  • Suppressions et créations de postes
  • Tableau des effectifs
  • Indemnité de gardiennage de la Basilique – Année 2021
  • Rétrocession de concession cimetière
  • Redadeg 2021 – attribution d’une subvention

Divers

  • Tirage au sort des jurés d’assise